études
de cas

KYC

Votre client bancaire sous la loupe

CHALLENGE

Dans le cadre d’une KYC Due Diligence, notre client, une entreprise du secteur bancaire, nous a sollicité afin que nous établissions un aperçu de la situation financière de l’un de ses clients, un homme d’affaire vénézuélien hautement exposé, et que nous déterminions l’origine de ses revenus et de son patrimoine. 

L’objectif était de vérifier les informations en possession du Client, qu’il fallait compléter afin d’obtenir un portrait à la fois exhaustif et précis. L’individu étant issu d’un pays sanctionné, il était primordial de procéder à une vérification minutieuse de l’ensemble de ses mandats et de ses participations afin de déterminer ses liens potentiels avec des entités ou des individus sanctionnés.

 

NOTRE CONTRIBUTION

Afin de répondre à ces exigences, GRP a réalisé un Enhanced KYC Report comportant un premier niveau d’analyse des sources de revenu de l’individu-cible. L’intelligence humaine a joué ici un rôle crucial puisqu’il s’agissait de filtrer et trier les informations récoltées via les médias et les bases de données à notre disposition, puis de les comparer avec les informations disponibles dans les sources officielles de manière à pouvoir, enfin, établir avec précision et justesse la liste des mandats et des participations du sujet de l’enquête.

Dans ce cas précis, nos découvertes nous ont amené à élargir le champ de recherche à quatre juridictions. D’importantes incohérences sont apparues entre les sources de revenu de l’individu telles que connues initialement par le client et celles mises en évidence par le travail de nos analystes. Les découvertes de GRP ont permis de démontrer qu’une partie significative de la fortune du sujet était issue d’activités officieuses. Notre rapport a également mis en lumière d’autres risques liés à cet individu, parmi lesquels son implication dans des sociétés “offshore“ aux côtés de politiciens et d’individus sanctionnés.

GRP a ainsi démontré sa capacité à garantir à ses clients un travail de recherche qui répond aux exigences du secteur bancaire en matière de Due Diligence et d’évaluation des risques.

CHALLENGE

L’un de nos clients, une entreprise suisse d’envergure internationale, nous a contacté dans le cadre d’une procédure de fusion-acquisition d’une entreprise située au Royaume-Uni.

Régulièrement mandatée par ce client pour effectuer des Due Diligence avancées dans le cadre de ces projets, l’équipe de GRP a été amenée à produire un rapport complet sur l’entreprise-cible anglaise. 

 

NOTRE CONTRIBUTION

Notre recherche a porté sur l’entreprise elle-même, puis a été élargie aux personnes et entités clés identifiés comme liées à celle-ci afin d’être en mesure de repérer et d’écarter tout risque de connexion entre la cible et d’éventuels cas de fraude. 

Un facteur de risque est apparu au cours de notre investigation : la recherche a en effet mis en évidence un risque induit par un individu identifié comme étant l’un des bénéficiaires effectifs de l’entreprise ciblée. L’information recueillie révélait qu’un potentiel homonyme faisait l’objet de poursuites pénales en Inde, son pays d’origine. Cette information aurait été, pour notre client, de nature à remettre en question son projet de fusion-acquisition. 

Une recherche croisée approfondie sur, d’une part, l’individu poursuivi pénalement en Inde et, d’autre part, le bénéficiaire effectif de l’entité anglaise, a donc été entreprise par nos analystes. 

Dans un pays où l’homonymie est un phénomène très courant, notre expertise a permis d’identifier des informations personnelles sur chacun de ces deux individus. Il a ainsi été possible d’établir avec certitude la distinction entre ces deux personnes et d’écarter tout risque lié à l’un des bénéficiaires effectifs de l’entreprise-cible.

Notre rapport final a permis d’éliminer les risques potentiels auxquels aurait pu être exposé notre Client en rachetant l’entreprise anglaise. Notre client a ainsi été en mesure d’avancer sereinement dans son projet de fusion-acquisition.

Fusion-Acquisition

Agissez en toute confiance

Anti-Corruption

Eliminez les homonymes – ne laissez pas passer une opportunité

CHALLENGE

Dans le cadre de ses procédures internes relatives à la conformité, notre client nous a demandé un rapport de diligence requise (Due Diligence) sur l’un de ses fournisseurs de services en Chine, une compagnie active dans le transport à l’échelle nationale. Ce processus impliquait une vérification d’antécédents sur de nombreux directeurs et superviseurs de l’entreprise, chacun ayant plusieurs homonymes référencés dans des bases de données spécialisées.

La Chine présente un défi important au sujet de l’identification d’individus. Non seulement les homonymes y sont courants, puisqu’il s’agit du pays le plus peuplé au monde, mais la traduction des noms chinois en anglais pose un problème supplémentaire. En effet, il est fréquent que différents noms en chinois soient traduits de la même façon en anglais, rendant ainsi les recherches par nom très peu précises quand les versions anglaises des noms sont considérées. Alors que les bases de données sur la conformité et les médias utilisent souvent les noms anglais, les examens de Due Diligence deviennent de vrais challenges.

 

NOTRE CONTRIBUTION

Pour éliminer efficacement les homonymes, les experts de GRP ont eu recours à une recherche en deux phases. Pour commencer, des données d’identifications personnelles ont été assemblées sur chaque personne-clé impliquée dans l’entreprise (genre, date de naissance, adresse, photos, brève biographie, etc). Ensuite, nous avons cherché le même type d’information pour les homonymes potentiels listés dans les bases de données spécialisées, ou mentionnés dans des médias de façon négative. En recoupant ces informations, GRP a été capable d’éliminer la plupart des homonymes comme faux positifs, et identifier les risques réels présentés par les directeurs et actionnaires de cette entreprise chinoise.

Le client a ainsi obtenu un rapport fiable comprenant une évaluation précise des risques, avec une atténuation efficace des risques élevés.

CHALLENGE

Notre client, une société active dans la distribution de pièces détachées, est soumise à un certain nombre de réglementations incluant la loi sur l’esclavage moderne du Royaume-Uni (Modern Slavery Act). Les entreprises concernées par la loi sont tenues de motiver par écrit et de publier les actions menées pour identifier et analyser les risques de trafic d’êtres humains et d’esclavage dans leurs chaînes d’approvisionnement. Faisant face à une importante quantité de données à traiter, notre client a exprimé le besoin d’identifier, parmi ses fournisseurs, les pays et secteurs d’activités les plus à risques conformément aux directives de la loi.

 

NOTRE CONTRIBUTION

GRP a récemment publié deux indices de risques (l’indice Global de Corruption et l’indice ESG) conçus pour identifier des risques spécifiques en fonction du pays et du secteur d’activité.

Afin de répondre à la demande du client, GRP a proposé une reconfiguration complète de l’indice ESG en fonction de ses besoins particuliers. L’indice ESG, également nommé indice Devoir de Vigilance, est un outil de mesure composite visant à déterminer les risques liés aux enjeux environnementaux, de droits humains et de santé & sécurité des personnes. Suivant les discussions menées avec le client, GRP a pu déterminer les sous-indices et les indicateurs qui lui étaient pertinents ainsi que les spécificités à prendre en compte lors de la personnalisation de l’indice.

Afin de répondre à la principale préoccupation du client (la conformité avec la loi sur l’esclavage moderne du Royaume-Uni), GRP a entièrement personnalisé l’indice ESG en sélectionnant les sous-indices et les indicateurs d’intérêt et en adaptant leurs pondérations conformément aux exigences de la loi et à la situation spécifique du client.

Au terme de ce processus, 4 indices différents ont été délivrés à notre client dans des fichiers .csv, accompagnés d’une documentation complète.

Notre service de personnalisation a permis à notre client de poursuivre son processus de conformité sur la base d’indices spécialement conçus pour répondre à ses besoins.

Indices de Risques

Des indices de risques sur mesure pour vos besoins de conformité

Soutien en contentieux

GRP vous aide à y voir plus clair

CHALLENGE

Notre client, un important acteur évoluant dans l’industrie pétrolière, était impliqué dans un litige concernant l’exploitation d’un gisement offshore et mêlant plusieurs juridictions. 

Assisté par une équipe d’avocats et aux vues de la complexité du cas, notre client a sollicité Global Risk Profile afin de procéder à une revue et une analyse de toute la documentation juridique à sa disposition. Notre mandat comprenait en outre de procéder à une investigation approfondie visant à récolter de nouvelles preuves. Le but recherché était ainsi de nous assurer que le client disposait d’une vue d’ensemble de la situation afin d’affiner sa stratégie.

 

NOTRE CONTRIBUTION

GRP a pourvu rapidement une assistance juridique en mettant en place une task force composée de plusieurs analystes pour répondre au mieux aux besoins de notre client, en travaillant simultanément sur la recherche d’informations dans la documentation existante tout en procédant à ses propres investigations.  

Nos analystes en charge de la revue documentaire se sont concentrés sur l’examen et la récolte de nouveaux éléments de l’affaire. Ce processus a impliqué une analyse de la comptabilité judiciaire afin de mettre en exergue de possibles transactions suspectes et de faire la lumière au sujet de détails importants. 

Parallèlement, nos analystes ont mené des investigations approfondies vis-à-vis de personnes et entités identifiées dans le cas d’espèce, et plus particulièrement au sujet de leur solvabilité et de leurs données comptables. Afin de combler les lacunes dans notre dossier, nos analystes ont également procédé à des recherches étendues et ciblées dans des sources officielles, les médias et sur les réseaux sociaux. La comparaison des données ainsi obtenues avec celles existantes a permis d’affiner notre processus d’analyse et de mettre en évidences certaines incohérences. 

Les activités de GRP ont octroyé au client une vision claire et transparente du litige en cours. L’optimisation et l’organisation des données préexistantes à l’affaire ainsi que les nouvelles informations récoltées et analysées par nos soins a permis d’établir une chronologie des faits sous un nouvel angle. Les principaux développements de l’affaire ont ainsi bénéficié d’une mise en lumière inédite, laquelle s’est avérée d’une aide précieuse pour le client dans la continuité de sa défense. 

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